Règlement FFF 2015-2016

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Règlement FFF saison 2015-2016

LES REGLEMENTS

 

  1. Règlement Intérieur de la FFF
    Convention entre la FFF et la LFP
    Annexe à la Convention entre la FFF et la LFP - DNCG (2015-2016)
    Protocole d'accord financier entre la FFF et la LFP
     
  2. Règlements Généraux de la FFF (2015-2016)
    Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences
    Annexe 2 - Règlement Disciplinaire et barème des sanctions de référence pour comportement antisportif
    Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs
    Annexe 4 - Règlement Fédéral de lutte contre le dopage
    Annexe 5 - Dispositions financières
    Annexe 6 - Règlementation de la pratique des jeunes et des féminines
    - Circulaire Foot Animation - AG LFA du 9 février 2013
    Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale
    Annexe 8 - Charte Ethique du Football
    Annexe 9 - Manuel national pour l’octroi de la Licence UEFA Club
    Annexe 10 - La Licence Club Fédéral

  3. Règlement des agents sportifs
     
  4. Règlement des pôles Espoirs et des sections sportives scolaires Elite


Les Règlements des compétitions nationales 2014-2015

Championnats

Coupes

 Autres documents


Les Règlements des Terrains et des Installations Sportives

  • Pour consulter les Règlements des Terrains et des Installations Sportives, cliquez ici.

 

Statuts particuliers
Statut des Éducateurs et Entraineurs du Football (2015-2016)
Statut de l'Arbitrage
Statut du Football Diversifié
Statut du Joueur Fédéral
Statut de la Joueuse Fédérale
Statut des Médecins d'Équipe Nationale
Statut du Médecin des Équipes Nationales
Statut du Médecin Fédéral Régional
Statut du Médecin Fédéral National
Statut des Masseurs Kinésithérapeutes d'Équipe Nationale

 

Procédures diverses

Créer son association
Voici les informations vous permettant de créer votre association.

Tournois et matches amicaux nationaux et internationaux
Pour consulter et télécharger les documents et les procédures concernant l'organisation de tournois et de matches amicaux nationaux ou internationaux, cliquer ici.




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Yannick Caillé, 29.07.15, 12:20
 

Purge d'une sanction

Purge des sanctions (article 226)

La purge dans une équipe s’effectue lorsqu’une rencontre a été "effectivement jouée" c’est-à-dire que la rencontre a eu son aboutissement normal, prolongation éventuelle comprise.

•NOUVEAU : Au cas où la rencontre serait interrompue, pour quelque cause que ce soit, le joueur suspendu peut inclure cette rencontre dans le décompte de sa pénalité. Si la rencontre interrompue est donnée à rejouer, le joueur suspendu ne peut prendre part à cette nouvelle rencontre.

Applicable au 01/07/2015
District 44
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Yannick Caillé, 02.09.15, 00:31
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